Communauté de communes Val’Eyrieux


Archives des comptes-rendus de l'année 2015

Les comptes-rendus sont mis en ligne en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et sous réserve d’approbation du prochain conseil communautaire.

sam.

25

juil.

2015

Conseil communautaire du 25 juin 2015 à saint-Pierreville

compte-rendu

Vote des délibérations fiscales
CR Conseil du 25 juin 2015 - CCVE.pdf
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dim.

16

août

2015

Bureau communautaire du 16 juillet 2015

compte-rendu

Bureau communautaire du 16 juillet 2015
CR Bureau du 16 juillet 2015 - CCVE.pdf
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jeu.

17

sept.

2015

Bureau communautaire du 31 août 2015

compte-rendu

Bureau communautaire du 31 août 2015
CR Bureau du 31 août 2015 - CCVE.pdf
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jeu.

15

oct.

2015

Bureau communautaire du 14 septembre 2015

compte-rendu

Bureau communautaire du 14 septembre 2015
CR Bureau du 14 septembre 2015 - CCVE.pd
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jeu.

10

déc.

2015

Bureau communautaire du 30 novembre 2015

compte-rendu

Bureau communautaire du 30 novembre 2015
CR Bureau du 30 novembre 2015 - CCVE.pdf
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mar.

15

déc.

2015

Conseil communautaire du 7 décembre 2015 à St-Michel d'Aur.

compte-rendu

SDCI - ECONOMIE - TOURISME
CR Conseil du 7 décembre 2015 - CCVE.pdf
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Pièces annexées au compte-rendu

Rapport annuel Assainissement collectif 2014
2014 Rapport annuel asst collectif.pdf
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Rapport annuel Eau 2014
2014 Rapport annuel eau.pdf
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Rapport d'activité 2014
2014 Rapport d'activité.pdf
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mar.

19

janv.

2016

Bureau communautaire du 18 décembre 2015

compte-rendu

Bureau communautaire du 18 décembre 2015
CR Bureau 18 décembre 2015 - CCVE.pdf
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