Communauté de communes Val’Eyrieux
Conseil communautaire du 6 octobre 2025
- 2025-1006001- Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
- 2025-1006002- Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
2025-1006003- Budget général - Renouvellement de la ligne de trésorerie - 2025-1006004- Tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) du Cheylard
- 2025-1006005- Tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Saint-Pierreville
- 2025-1006006- Engagement de soutien au Centre socio-culturel L’Odyssée (Saint-Agrève) dans le cadre du renouvellement de son projet social 2026-2029
- 2025-1006007- Candidature à l'appel à projet foncier forestier
- 2025-1006008- Renouvellement de la convention avec Envie d'R
- 2025-1006009- Renouvellement de la convention avec BGE
- 2025-1006010- Création d’une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) sur la commune de Belsentes
- 2025-1006011- Tableau des effectifs
- 2025-1006012- Instauration de l’Indemnité pour Mission Particulière au bénéfice des enseignants et assistants d’enseignement artistique
- 2025-1006013- Gestion des travaux supplémentaires des personnels d’enseignement artistique
- 2025-1006014- Mise à jour des modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels
- 2025-1006015- Modification de délégué à l’EPIC Val Eyrieux Tourisme
- 2025-1006016- Avis sur la modification des statuts du syndicat mixte Numérian
Bureau communautaire du 29 septembre 2025
- B-2025-0929001 - Convention de prestation de services avec le SyMCA pour l’élaboration du PADD
- B-2025-0929002 - Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la reconduction du service de transport à la demande
- B-2025-0929003 - Appel à projet « Sciences et filles » : demande de subvention à la Région
- B-2025-0929004 - Accompagner l'essor du festival des étoiles - Planète Mars : demande de subvention à la Région
- B-2025-0929005 - Projet Eau en mouvement, ressources itinérantes de médiation sur les enjeux de l’eau : demande de subvention à la Région
- B-2025-0929006 - Convention pour l’organisation du Village des sciences 2025
- B-2025-0929007 - Marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de mise en séparatif du réseau de collecte des eaux usées et construction d’une station d’épuration sur la commune de Saint-Jeure-d’Andaure : avenant n° 1
Bureau communautaire du 2 septembre 2025
- B-2025-0902001 - Mise en séparatif du réseau de collecte des eaux usées et construction d’une station d’épuration sur la commune du Chambon : avenant n°1 - Lot 2 (STEP)
- B-2025-0902002 - Reconstruction d’un court de tennis à Saint-Agrève : demande de subvention
Bureau communautaire du 18 juillet 2025
- B-2025-0718001 - Signature de la convention de coopération culturelle avec la Communauté de communes du Haut Lignon
- B-2025-0718002 - Marché de travaux de renouvellement des réseaux AEP et EU sur les communes de Mariac et du Cheylard : avenant sur lot 2 - secteur Jabrezac (Le Cheylard)
- B-2025-0718003 - Dépôt d’une candidature à l’appel à projet LEADER Ardèche pour le projet « Repositionnement de Pôleyrieux : de la pépinière d’entreprise au tiers lieu économique »
- B-2025-0718004 - Dépôt d’une candidature à l’appel à projet LEADER Ardèche pour le projet « Développer et promouvoir les mobilités actives et partagées en Val’Eyrieux 2025-2027 »
Conseil communautaire du 7 juillet 2025
- 2025-0707001- Modification des statuts
- 2025-0707002- Renouvellement du mandat du membre du conseil de surveillance du CH Fernand Lafont
- 2025-0707003- Désignation d’un nouveau délégué au Collège des Deux Vallées et au Lycée du Cheylard
- 2025-0707004- Désignation d’un nouveau délégué titulaire au Syndicat Mixte de l’Eyrieux à Crussol
- 2025-0707005- Désignation d’un nouveau délégué à la SEMLEER
- 2025-0707006- Désignation d’un nouveau délégué titulaire à la commission d’appel d’offres (CAO)
- 2025-0707007- Désignation d’un nouveau délégué titulaire à la commission de délégation de service public (DSP)
- 2025-0707008- Modification des délégués à la CLECT pour les communes de Dornas et Le Cheylard
- 2025-0707009- Attribution des fonds de concours 2025
- 2025-0707010- Budget annexe eau - décision modificative n°1
- 2025-0707011- Budget annexe assainissement - décision modificative n°1
- 2025-0707012- Garantie de prêt pour l’association hospitalière de Moze - Prêt n°1
- 2025-0707013- Garantie de prêt pour l’association hospitalière de Moze - Prêt n°2
- 2025-0707014- Lancement de la procédure de DSP d’Eyrium
- 2025-0707015- CCSTI - Mise à jour des tarifs de la boutique de l’Ecole du vent
- 2025-0707016- CCSTI - Attributions aux porteurs de projet de la fête de la science
- 2025-0707017- ZA Aric - Vente de terrain
- 2025-0707018- ZA Aric - Vente de terrain
- 2025-0707019- Soutien financier exceptionnel
- 2025-0707020- Délibération de principe d’engagement d’une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique sur St Jeure d’Andaure
- 2025-0707021- Tableau des effectifs
- 2025-0707022- Bonus attractivité petite enfance
Bureau communautaire du 23 juin 2025
- B-2025-0623001 - Convention avec le PNR des Monts d’Ardèche pour la création d’une œuvre d’art contemporain du Partage des Eaux
- B-2025-0623002 - Convention Éducation Artistique et Culturelle (EAC) 2025-2027
- B-2025-0623003 - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec le Syndicat Mixte de l’Eyrieux à Crussol pour l’aménagement de seuils sur la commune de St Agrève
- B-2025-0623004 - Travaux de création d’une STEP sur St Barthélemy le Meil : Avenant n°1 Lot 1
- B-2025-0623005 - Réalisation d’un emprunt sur le budget Général
- B-2025-0623006 - Demande de subvention à la Région pour l’OT de St Agrève (« Coup de pousse » du PNR)
- B-2025-0623007 - Demande de subvention au Département de l’Ardèche pour le développement de la politique jeunesse
- B-2025-0623008 - Convention tripartite pour le Point Info Jeunes à la Cité scolaire du Cheylard
- B-2025-0623009 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services de l’économie de proximité : attribution d’aides
- B-2025-0623010 - Convention de partenariat entre les EPCIs du Territoire d’Industrie Ardèche Drôme Nord, l’EPORA et la Banque des Territoires
- B-2025-0623011 - Avenant à la convention avec la Chambre d’Agriculture pour élaboration du diagnostic agricole préalable au PLUi de Val’Eyrieux
- B-2025-0623012 - Convention avec Le Cheylard Tennis Club
Bureau communautaire du 12 mai 2025
- B-2025-0512001 - Convention avec l’association BGE AURA
- B-2025-0512002 - Convention annuelle de financement et d'objectifs pour la crèche du Cheylard
- B-2025-0512003 - Convention annuelle de financement et d'objectifs pour la crèche et le centre de loisirs de St Martin de Valamas
- B-2025-0512004 - Convention annuelle de financement et d'objectifs pour le centre socioculturel de St Agrève
- B-2025-0512005 - Convention avec la Cité scolaire du Cheylard pour le projet Orchestre à l’école
- B-2025-0512006 - Convention de fonds de concours avec la commune de Saint Agrève pour le dévoiement d’une conduite
Conseil communautaire du 7 avril 2025
- 2025-0407001- Budget Général : CFU 2024
- 2025-0407002- Budget Eau : CFU 2024
- 2025-0407003- Budget Assainissement : CFU 2024
- 2025-0407004- Budget Activités économiques : CFU 2024
- 2025-0407005- Budget Energie : CFU 2024
- 2025-0407006- Budget ZA Aric : CFU 2024
- 2025-0407007- Budget ZA Prés de l’Eyrieux : CFU 2024
- 2025-0407008- Budget ZA Rascles : CFU 2024
- 2025-0407009- Budget Général : affectation des résultats 2024
- 2025-0407010- Budget Eau : affectation des résultats 2024
- 2025-0407011- Budget Assainissement : affectation des résultats 2024
- 2025-0407012- Budget Activités économiques : affectation des résultats 2024
- 2025-0407013- Budget Energie : affectation des résultats 2024
- 2025-0407014- Budget ZA Aric : affectation des résultats 2024
- 2025-0407015- Budget ZA Prés de l’Eyrieux : affectation des résultats 2024
- 2025-0407016- Budget ZA Rascles : affectation des résultats 2024
- 2025-0407017- Budget Général : budget primitif 2025
- 2025-0407018- Budget Eau : budget primitif 2025
- 2025-0407019- Budget Assainissement : budget primitif 2025
- 2025-0407020- Budget Activités économiques : budget primitif 2025
- 2025-0407021- Budget Energie : budget primitif 2025
- 2025-0407022- Budget ZA Aric : budget primitif 2025
- 2025-0407023- Budget ZA Prés de l’Eyrieux : budget primitif 2025
- 2025-0407024- Budget ZA Rascles : budget primitif 2025
- 2025-0407025- Vote des taux de fiscalité pour 2025
- 2025-0407026- Vote des taux de TEOM pour 2025
- 2025-0407027- Attribution des subventions aux associations culturelles
- 2025-0407028- Attribution des subventions aux associations sportives
- 2025-0407029- Convention d'objectifs 2025 avec l’EPIC Val’Eyrieux Tourisme
- 2025-0407030- Avenant n° 3 au contrat de DSP d’Eyrium
- 2025-0407031- Tarifs de la taxe de séjour
- 2025-0407032- Convention 2025 avec le Labo.VE
- 2025-0407033- Modification du règlement d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services de l’économie de proximité
- 2025-0407034- Délégation au Président du Droit de Préemption Urbain
- 2025-0407035- Adoption de l’aide 2025 au financement de BAFA et BNSSA
- 2025-0407036- Recours aux emplois saisonniers 2025
- 2025-0407037- Délibération de principe sur les remplacements
- 2025-0407038- Tableau des effectifs
- 2025-0407039- Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)
- 2025-0407040- Motion pour dire non aux violences faites aux élus
Bureau communautaire du 4 avril 2025
- B-2025-0404001 - Convention avec le SyMCA pour l’élaboration de l’analyse de la consommation d’espaces agricoles, naturels et forestiers et pour l’analyse des capacités du tissu urbain
Bureau communautaire du 10 mars 2025
- B-2025-0310001 - Demandes de subvention 2025 au Département et à la Région pour l’estiVAL
- B-2025-0310002 - Demande de subvention Leader pour la saison culturelle
- B-2025-0310003 - Local pour l’OT de St Agrève : acquisition pour l’euro symbolique avec dispense de paiement
- B-2025-0310004 - Acquisition de terrain dans le cadre des travaux de mise en conformité des captages de Gardoulière (St Barthélemy le Meil)
Conseil communautaire du 24 février 2025
- 2025-0224001- Approbation de la modification n° 2 du P.L.U. du Cheylard
- 2025-0224002- Signature du PACTE Territorial - France Rénov’ 2025-2027
- 2025-0224003- Signature de la convention France Rénov’ 2025
- 2025-0224004- Modification du contrat de location de vélo à assistance électrique
- 2025-0224005- Modification des attributions de compensation
- 2025-0224006- Apurement des déficits de régie
- 2025-0224007- Attribution d’une aide dans le cadre du dispositif « Aide à l'immobilier d'entreprises »
- 2025-0224008- Vente de terrain sur la ZA Aric
- 2025-0224009- Signature d’une convention avec la CAPCA dans le cadre du contrat d’objectif territorial (COT)
- 2025-0224010- Signature de la convention lecture publique avec le Département
- 2025-0224011- Tarifs du Pass intersites pour la régie du CCSTI
- 2025-0224012- Désignation d’un nouveau délégué suppléant au PNR des Monts d’Ardèche
- 2025-0224013- Modification d’un délégué au SICTOMSED pour la commune de Lachapelle sous Chanéac
- 2025-0224014- Modification des délégués à la CLECT pour la commune de Lachapelle sous Chanéac
- 2025-0224015- Recours au contrat d’apprentissage
- 2025-0224016- École de musique - Jury d'examen de musique dans le cadre d'une activité accessoire
- 2025-0224017- Mise à jour du tableau des effectifs
Bureau communautaire du 10 février 2025
- B-2025-0210001 - Demande de subvention 2025 au Département pour le CCSTI
- B-2025-0210002 - Demande de subvention 2025 à la Région pour le CCSTI
- B-2025-0210003 - Demande de subvention 2025 au Département pour Val’Eyrieux Musique
- B-2025-0210004 - Demande de subvention à l’appel à projet de la Médiathèque Départementale
- B-2025-0210005 - Approbation du contrat de co-réalisation pour l’exposition "Graines"
- B-2025-0210006 - Création d'un réseau de collecte des eaux usées sur la commune de Chanéac : avenant pour ajout de travaux d’eau potable
- B-2025-0210007 - Réhabilitation des réseaux d’eau potable et d’assainissement au lieu-dit « Pont de Fromentières » sur la commune Mariac : avenant
- B-2025-0210008 - Contrat d’assurance des risques statutaires 2026-2029
Contact
Tél. 04 75 29 19 49
Horaires d'ouverture
du lundi au vendredi
8h30 - 12h et 13h30 - 17h
